Le conseil municipal en vidéo : séance du lundi 23 janvier 2012.
Durée totale : environ 1 heure 40 (12 chapitres)
Ordre du jour :
Question n° 1
Adoption des comptes rendus des séances des 26 septembre et 21 novembre 2011
Question n° 2
Installation d'un nouveau conseiller municipal et nomination aux commissions et organismes divers
Question n° 3
Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Demandes de subventions
Question n° 4
Avenant au marché d'aménagement du quartier de la gare
Question n° 5
Cession d'une parcelle de terrain rue Commandant Bindel
Question n° 6
Cession d'une parcelle de terrain au Motté
Question n° 7
Cession immeuble rue Boudrie
Question n° 8
Déclassement d'une portion du domaine rural "la Boutonnière" suite à une enquête publique
Question n° 9
Mise en adéquation des tarifs des séjours avec la politique d'aide aux familles de la CAF
Question n° 10
Centre de loisirs - Modification des tarifs "communes extérieures"
Question n° 11
Rapport d'activités de la CCA
Question n° 12
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Conseils municipaux d'Avranches |
Le Conseil municipal d’Avranches se réunit plusieurs fois par an en séance publique. Il vote des décisions concernant l’ensemble des compétences de la ville : urbanisme et travaux, jeunesse, social, culture, tourisme, …
Chaque année, avant le 30 mars, il procède également au vote du budget primitif (budget prévisionnel) de la ville.
Dans cette rubrique, vous trouverez les comptes rendu succincts des derniers conseils municipaux.
Compte rendu succinct du conseil du 23 janvier 2012.
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Compte rendu succinct du conseil du 21 novembre 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 26 septembre 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 18 juillet 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 17 juin 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 18 avril 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 07 mars 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 24 janvier 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 22 novembre 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 20 septembre 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 19 juillet 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 17 mai 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 29 mars 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 22 février 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 25 janvier 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 19 octobre 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 27 juillet 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 30 juin 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 30 mars 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 23 février 2009.
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