Liste des questions inscrites à l'ordre du jour :

Question n° 1
Adoption du compte rendu de la séance du 29 mars 2010

Question n° 2
Construction d’une base de Canoë Kayak : Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises DCE) et lancement de la procédure adaptée

Question n° 3
Adoption du marché d’entretien de voirie et d’aménagements urbains

Question n° 4
Mise en place de vidéo-protections aux abords du F.J.T

Question n° 5
Requalification du site de l'ancienne décharge d'ordures ménagères - Cession de terrain à la communauté de communes d'Avranches

Question n° 6
Cession d’un terrain à l’association des Parents et Amis des Enfants Inadaptés de l’Avranchin

Question n° 7
Vente d’immeubles rue Division Leclerc et Rampe d’Olbiche

Question n° 8
Fin de mise à disposition au Conseil Général d’une partie des locaux annexes du collège Challemel Lacour

Question n° 9
Installation d'un nouveau commerce – mise à disposition sous redevance d'une emprise de terrain

Question n° 10
Adoption d'une nouvelle compétence CCA : réalisation et gestion de réseaux de chaleur

Question n° 11
Contrat de territoire – signature d’une convention avec le Conseil Général au titre de la programmation 2010

Question n° 12
Forum des associations : fixation d'un tarif plateau repas à 7 €uros

Question n° 13
Éradication des nuisibles – fixation d'un tarif d'indemnisation au profit du piégeur

Question n° 14
Subvention complémentaire à l'USA

Question n° 15
Subvention pour organisation "la Nuit des Abrincates"

Question n° 16
Subvention pour l’association « Le LaboMylette »

Question n° 17
Décision modificative n°3 au budget primitif (budget principal) de l'exercice 2010

Question n° 18
Demande de subvention auprès de la DRAC pour la conservation préventive du fonds ancien

Question n° 19
Scriptorial – Dispositif "culture à l’hôpital" - Demande de subvention

Question n°20
Participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association avec l'État

Question n°21
Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques

Question n°22
Renouvellement ligne de trésorerie

Question n°23
Admissions en non valeur

Question n°24
Service jeunesse – chantiers jeunes : modalités financières

Question n°25
Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet

Question n°26
Ressources humaines – Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Saint-Plancher

Question n°27
Motion au sujet de la desserte SNCF

Question n°28
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

    

 

Séance du lundi 17 mai 2010 :

Vidéo : Conseil du 17-05-2010

Le conseil municipal en vidéo : séance du lundi 17 mai 2010.

Tlchargez Flash Player si la vido ne s'affiche pas

Durée totale : environ 2h30 (17 chapitres)

Ordre du jour :

Question n° 1
Adoption des comptes-rendus de séance des 25 janvier et 22 février 2010

Question n° 2
Aménagement du parvis de la gare - Demande de subvention

Question n° 3
Marché d'entretien de voirie et d'aménagements urbains - Approbation du DCE

Question n° 4
Construction de 20 logements Chemin du Bois - Accord de principe pour le transfert de propriété au profit de Manche Habitat et autorisation de déposer le permis de construire

Question n° 5
Construction d'une base de canöé kayak : avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Question n° 6
Personnel - Régime indemnitaire - Adaptation des règles d'attribution de la prime de service et rendement suite à la nouvelle règlementation en vigueur depuis le 17 décembre 2009

Question n° 7
Personnel - Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste d'adjoint d'animation et de postes d'agents de maîtrise

Question n° 8
Personnel - Attribution d'une prime de responsabilité au directeur général des services

Question n° 9
Service jeunesse - Convention de mise à disposition de service pour le SIVU du Gué de l'Epine

Question n° 10
Subvention à l'association Jersey Normandie

Question n° 11
Décision modificaive n°2 au budget primitif 2010

Question n° 12
Salle Victor Hugo : révision du montant de la caution

Question n° 13
Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier Avranches - Granville

Question n° 14
Compte administratif 2009 - Budget principal - Budgets annexes (réseau d'eau, activités assujetties à la TVA) - Caisse des écoles

Question n° 15
Compte de gestion du Trésorier

Question n° 16
Affectation des résultats 2009

Question n° 17
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

    

 

Conseils municipaux d'Avranches

Le Conseil municipal d’Avranches se réunit plusieurs fois par an en séance publique. Il vote des décisions concernant l’ensemble des compétences de la ville : urbanisme et travaux, jeunesse, social, culture, tourisme, …

Chaque année, avant le 30 mars, il procède également au vote du budget primitif (budget prévisionnel) de la ville.

Dans cette rubrique, vous trouverez les comptes rendu succincts des derniers conseils municipaux.

 

 Compte rendu succinct du conseil du 19 juillet 2010.
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 Compte rendu succinct du conseil du 19 octobre 2009.
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 Compte rendu succinct du conseil du 27 juillet 2009.
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 Compte rendu succinct du conseil du 30 juin 2009.
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 Compte rendu succinct du conseil du 30 mars 2009.
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 Compte rendu succinct du conseil du 23 février 2009.
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 Compte rendu succinct du conseil du 17 décembre 2008.
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 Compte rendu succinct du conseil du 17 novembre 2008.
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 Compte rendu succinct du conseil du 29 septembre 2008.
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 Compte rendu succinct du conseil du 22 juillet 2008.
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